Les mesures de restriction de circulation en cas de pic de pollution
- Publié le 04 mai 2022 par Diane Moreau
En cas de pic de pollution, les autorités compétentes peuvent prendre des mesures de restriction de circulation afin de réduire les émissions de polluants dans l'atmosphère. Ainsi, le préfet peut décider de prendre des mesures d'éco-conduite en abaissant temporairement la vitesse maximale autorisée sur les routes. Un dispositif de circulation différenciée avec les vignettes Crit'Air peut également être mis en place afin de restreindre les déplacements des véhicules les plus polluants.
Sommaire :
Qu'est-ce qu'un pic de pollution ?
Un pic de pollution, ou épisode de pollution, se produit lorsqu'un polluant se trouve en quantité trop importante dans l'air. Selon le site du ministère des Solidarités et de la Santé, on parle de pic de pollution lorsque le seuil de recommandation ou le seuil d'alerte, défini par la réglementation nationale, est dépassé ou risque d'être dépassé pour les principaux polluants atmosphériques :
- L'ozone (O3)
- Le dioxyde d'azote (NO2)
- Le dioxyde de soufre (SO2)
- Les particules PM10 et PM2,5
En France, ces pics de pollution se produisent à plusieurs périodes de l'année et peuvent être liés à différents facteurs, comme l'émission de particules et d'oxydes d'azote liés au chauffage l'hiver ou des conditions météorologiques défavorables favorisant l'accumulation des polluants et limitant leur dispersion lorsque les vents sont faibles.
Quelles mesures peuvent être prises en cas de pic de pollution ?
En cas de pic de pollution, des mesures de restriction peuvent être prises pour réduire les émissions de polluants dans l'air. Par exemple, le préfet peut décider de réduire temporairement les limitations de vitesse sur certaines routes ou imposer la mise en place d'une circulation différenciée.
En cas de pic de pollution et dans le cadre de l'écomobilité, il est recommandé de limiter les déplacements en voiture, de privilégier le télétravail ou de pratiquer le covoiturage.
La réduction de la limitation de vitesse
En cas d'épisode de pollution, le préfet peut décider localement d'une réduction des vitesses maximales autorisées. À l'aide des panneaux à messages variables sur les routes et des outils de communications adaptés (médias, communiqués de presse...), les automobilistes sont informés qu'ils doivent réduire leur vitesse le temps de la mise en place du dispositif. Ce comportement permet de diminuer les émissions de polluant dans l'air.
Ainsi, les vitesses peuvent, par exemple, être réduites :
- À 110 km/h sur les portions d'autoroutes au lieu de 130 km/h
- À 90 km/h sur les portions d'autoroutes et les voies rapides normalement limitées à 110 km/h
- À 70 km/h sur les portions d'autoroutes, les voies rapides, les routes hors agglomération normalement limitées à 80 km/h ou à 90 km/h
La circulation alternée
La circulation alternée peut également être décidée par le préfet lorsque la qualité de l'air est insuffisante. Le principe de la circulation alternée est très simple : les jours pairs, seuls les véhicules immatriculés en France et qui possèdent une plaque d'immatriculation finissant par un chiffre pair sont autorisés à rouler. Les jours impairs, la règle s'inverse et les conducteurs doivent posséder un chiffre impair à la fin de leur plaque pour pouvoir circuler.
Les véhicules concernés par cette règle sont les deux-roues et les voitures circulant avec un moteur essence ou Diesel.
La circulation alternée a déjà été mise en place en Île-de-France ou à Lyon par exemple, mais est aujourd'hui remplacée par un dispositif plus efficace que constitue la circulation différenciée, avec l'utilisation des vignettes Crit'Air.
La circulation différenciée
La circulation différenciée est un dispositif visant à diminuer les émissions de polluants atmosphériques en cas d'épisode de pollution.
Le principe de fonctionnement est basé sur des vignettes antipollution Crit'Air qui attribuent à chaque véhicule une note entre 0 et 5 en fonction de ses émissions polluantes en particules fines et oxydes d'azote. Cette vignette est obligatoire pour circuler dans les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) décidées par les collectivités ou pour circuler lorsque le préfet décide d'instaurer la circulation différenciée.
En fonction de l'épisode de pollution, le préfet précisera le périmètre de la circulation différenciée et les véhicules concernés.
Ce mode de catégorisation des véhicules et de restriction de circulation s'inscrit dans une logique de responsabilité environnementale et de santé publique.