Conduite en état d'ivresse : risques et sanctions


  • Publié le 04 septembre 2021 par Sébastien Depardieu

L'alcool a plusieurs effets incompatibles avec la conduite tout comme la prise de médicaments ou de stupéfiants. Pour cette raison, le Code de la route interdit la conduite au-delà d'un certain taux d'alcool dans le sang. Conduire en état d'ivresse est une infraction grave qui met en danger le conducteur alcoolisé, mais également les autres usagers. Les sanctions peuvent être très lourdes pour un conducteur contrôlé sous l'emprise d'un état alcoolique.

Sommaire :

Les risques de l'alcool au volant

L'alcool provoque de nombreux effets incompatibles avec la conduite. Par exemple, une conduite en état d'ivresse entraîne :

  • Un temps de réaction plus long
  • Une évaluation des distances faussée
  • Une augmentation de la confiance en soi et, par conséquent, de la prise de risque
  • Une augmentation du risque d'endormissement
  • Une réduction du champ visuel exploitable
  • Etc.

Après avoir consommé de l'alcool, il est fréquent qu'une personne ait la sensation d'avoir toutes ses capacités et pense pouvoir prendre le volant en toute sécurité. Il faut y faire très attention, car c'est uniquement un ressenti et le risque d'accident est élevé. Toute personne consommant de l'alcool va subir les effets incompatibles avec la conduite, même si elle n'en a pas l'impression.

Le taux d'alcool à ne pas dépasser pour conduire

Le taux d'alcool dans le sang, également appelé alcoolémie, est limité pour pouvoir prendre le volant. Au-delà d'un certain seuil, l'état du conducteur est incompatible avec la conduite. Ce seuil est différent si le conducteur est expérimenté, en situation d'apprentissage ou en permis probatoire.

On utilise deux unités pour mesurer l'alcoolémie :

  • Gramme d'alcool par litre de sang, noté g/l
  • Milligramme d'alcool par litre d'air expiré, noté mg/l

La conversion entre ces deux unités est assez simple. Pour convertir des g/l de sang en mg/l d'air expiré, il faut diviser par deux le taux d'alcool puis changer l'unité. Exemples :

  • 0,4 g/l = 0,2 mg/l
  • 0,9 g/l = 0,45 mg/l

Pour les personnes ayant un permis probatoire ou étant en situation d'apprentissage, la limite d'alcoolémie est fixée à 0,2 g/l (soit 0,1 mg/l).

Pour les autres conducteurs, la limite d'alcoolémie est fixée à 0,5 gramme par litre de sang (soit 0,25 milligramme d'alcool par litre d'air expiré).

Estimation de l'alcoolémie

Il est relativement facile d'estimer l'alcoolémie avec les doses standard. Ce sont les doses servies, par exemple, dans un bar. En effet, ces verres contiennent la même quantité d'alcool pur, ce qui correspond à une alcoolémie d'environ 0,25 g/l de sang.

Pour l'exemple ci-dessous, les trois verres contiennent chacun une dose standard d'alcool :

  • Une bière de 25 cl à 5°
  • Un verre de vin de 10 cl à 12°
  • Un verre d'alcool fort de 3 cl à 40°
Équivalence des doses standard d’alcool

Attention : pour une même quantité d'alcool absorbée, l'alcoolémie sera différente pour deux individus. Deux facteurs influencent particulièrement l'alcoolémie : le sexe et le poids. Pour une même quantité d'alcool absorbée, l'alcoolémie sera supérieure pour une femme et pour une personne pesant moins lourd.

Il est important de noter qu'il faut un certain temps après avoir bu un verre d'alcool pour voir son alcoolémie augmenter :

  • Si vous n'avez pas mangé, l'alcoolémie atteint son maximum environ 30 minutes après la consommation d'alcool
  • Si vous avez mangé, l'alcoolémie atteint son maximum environ 1 heure après la consommation d'alcool

Combien de temps dure l'alcool dans le sang ?

L'organisme met un certain temps pour éliminer l'alcool dans le sang. Il élimine entre 0,1 g/l et 0,15 g/l par heure. Il faut donc compter au moins 2h30 pour éliminer 1 verre d'alcool.

Attention : il existe beaucoup d'idées reçues pour éliminer rapidement le taux d'alcool dans le sang, comme :

  • Faire du sport
  • Boire du café
  • Manger
  • Etc.

Aucune de ces solutions ne fonctionne.

Le temps pour éliminer un verre d'alcool étant assez long, il est tentant de trouver des alternatives pour réduire plus rapidement le taux d'alcool dans le sang. Il n'existe pourtant qu'un seul moyen pour réduire l'alcoolémie : attendre.

Comment est contrôlée l'alcoolémie ?

Éthylotest chimique

Un éthylotest chimique (aussi appelé alcootest) permet de tester l'alcoolémie. L'appareil n'est utilisable qu'une seule fois et indique simplement si une certaine valeur est dépassée. Il est donc important de prendre :

  • Pour un jeune conducteur, un éthylotest qui indique si l'alcoolémie dépasse 0,2 g/l de sang
  • Pour les autres conducteurs, un éthylotest qui indique si l'alcoolémie dépasse 0,5 g/l de sang

Éthylotest électronique

Un éthylotest électronique peut être utilisé plusieurs fois et indique sur un écran l'alcoolémie.

Attention : pour avoir un résultat fiable, il faut un éthylotest de bonne qualité et celui-ci doit être étalonné régulièrement. Les éthylotests bas de gamme ne donnent pas des résultats fiables et représentent un danger pour les utilisateurs.

Éthylotest électronique

Éthylomètre et prise de sang

Un éthylomètre ou une prise de sang permettent d'avoir une valeur précise et fiable de l'alcoolémie. Ces moyens sont utilisés par les forces de l'ordre pour avoir une mesure précise de l'alcoolémie d'un conducteur.

À noter : les éthylotests ne sont pas assez précis pour apporter, juridiquement, la preuve d'une conduite en état d'ivresse. Pour avoir une alcoolémie valable juridiquement, celle-ci doit être mesurée par la police avec un éthylomètre ou une prise de sang.

Quand un contrôle de police peut-il être effectué ?

En cas d'accident corporel ou d'infraction grave : les forces de l'ordre procèdent obligatoirement au contrôle de l'alcoolémie.

Dans tous les cas : les forces de l'ordre peuvent procéder à un contrôle d'alcoolémie, même lors d'un simple contrôle routier.

Les sanctions en cas de conduite en état d'ivresse

Le Code de la route sanctionne sévèrement la conduite dans un état alcoolique. Au-delà d'un certain seuil d'alcool dans le sang lors du contrôle de police, l'infraction est un délit. Un délit est le type d'infraction le plus grave.

En cas de récidive d'un délit, le Code pénal double la sanction financière et la peine de prison maximale encourue. Cette mesure a pour objectif de réduire le taux de récidive des infractions graves, dont la conduite en état d'ivresse.

Taux d'alcool inférieur à 0,8 g/l

Si un conducteur dépasse l'alcoolémie autorisée, mais est en dessous de 0,8 g/l de sang (0,4 mg/l d'air expiré), il s'expose à une contravention. Les sanctions prévues par le Code de la route sont un retrait de 6 points et une amende forfaitaire de 135 €.

Il risque également une suspension de son permis de conduire ou une interdiction de conduire un véhicule qui ne possède pas un éthylotest anti-démarrage pour une durée pouvant aller jusqu'à trois ans.

Taux d'alcool égal ou supérieur à 0,8 g/l

Une conduite en état d'ivresse avec une alcoolémie supérieure ou égale à 0,8 g/l de sang (0,4 mg/l d'air expiré) est un délit. Le Code de la route prévoit un retrait de 6 points, la police peut retirer le permis de conduire pour une durée maximale de 72h et peut immobiliser le véhicule.

Le tribunal correctionnel pourra également appliquer d'autres sanctions au conducteur pour ce délit. Par exemple, il risque une forte amende, une suspension de son permis de conduire pour une durée pouvant aller jusqu'à 3 ans, une peine de prison de 2 ans maximum, l'obligation de réaliser un stage de sensibilisation à la sécurité routière, etc. Il peut aussi être restreint à ne pouvoir conduire qu'un véhicule équipé d'un éthylotest anti-démarrage pendant 5 ans.

La récidive d'une conduite dans un état alcoolique, dans les 5 ans suivant une précédente condamnation, double l'amende et le temps d'emprisonnement maximal. Le tribunal pourra sanctionner le conducteur par une amende encore plus élevée et une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 ans.