Les aptitudes pour pouvoir conduire en toute sécurité


  • Publié le 04 septembre 2021 par Diane Moreau

L'aptitude à conduire est définie comme la capacité du conducteur à pouvoir conduire sereinement, sans mettre involontairement sa vie ou celle des autres usagers en danger. Certaines maladies ont été identifiées dans un arrêté de 2005 comme incompatibles avec la conduite. Tout candidat ou conducteur présentant un de ces handicaps ou maladies doit passer un examen médical auprès d'un médecin agréé ou d'une commission pour émettre un avis sur son aptitude à conduire ou non.

Sommaire :

Quelles maladies interdisent de conduire ?

L'aptitude à conduire d'un conducteur est réglementée par l'arrêté du 21 décembre 2005. Cet arrêté fixe la liste des affections médicales qui sont incompatibles avec la conduite que ce soit pour l'obtention du permis, son maintien ou encore sa délivrance à durée de validité limitée.

L'arrêté identifie différentes classes pour les pathologies incompatibles avec la conduite :

  • Les pathologies cardio-vasculaires (ex : AVC)
  • Les altérations visuelles : définissant notamment l'acuité visuelle minimale obligatoire
  • Les altérations auditives et pneumologiques (ex : apnée du sommeil)
  • Les troubles neurologiques et psychiatriques (ex : épilepsie)
  • Les pathologies métaboliques (ex : diabète)

Certaines de ces maladies ou handicaps peuvent entrainer des restrictions sur la conduite qu'elles soient temporaires ou permanentes.

Toutes personnes possédant une maladie identifiée par l'arrêté comme incompatible avec la conduite doit passer un examen médical auprès d'un médecin agréé par le préfet du département (liste disponible sur le site internet de la préfecture), et si nécessaire, devant une commission médicale pour obtenir une autorisation ou non à conduire.

Un avis médical favorable a une durée de validité de 2 ans. Après ces 2 ans, un nouvel examen médical est nécessaire.

Attention, en cas de survenue d'une maladie chez un conducteur possédant déjà le permis B, l'examen médical doit être réalisé à son initiative. Tout manquement pourrait entrainer une amende et une peine de deux ans d'emprisonnement.

Maladie inaptitude à conduire

Les maladies fréquentes et conduite automobile

Apnée du sommeil et aptitude à conduire

L'apnée obstructive du sommeil correspond à un trouble de la respiration nocturne causant des pauses respiratoires involontaires pendant le sommeil. Ces pauses respiratoires ne durent en général que quelques secondes, mais se produisent de façon répétée durant la nuit. Elles sont la cause de phases de microréveils qui entrainent une somnolence pendant la journée.

Cette somnolence en journée peut être la raison d'une inaptitude médicale à la conduite, car le conducteur pourrait somnoler au volant.

L'apnée du sommeil peut être traitée avec un masque de nuit permettant aux personnes de mieux se reposer.

L'aptitude à conduire avec un syndrome de l'apnée obstructive du sommeil nécessite un avis médical spécialisé.

Peut-on conduire après un AVC ?

Un AVC, ou accident vasculaire cérébral, fait partie des pathologies cardio-vasculaires pouvant présenter une incompatibilité temporaire ou définitive avec la conduite. En effet, après un AVC, les capacités motrices, cognitives, comportementales et visuelles peuvent être altérées et donc représenter un danger lors de la conduite.

La durée d'impossibilité de conduire après un AVC dépend de la nature du déficit subit par le conducteur. Pour l'évaluer et pour toute reprise de la conduite, un avis médical spécialisé est obligatoire. Ce contrôle médical a pour objectif d'évaluer les capacités physiques nécessaires à la conduite, et doit être réalisé à l'initiative du conducteur.

Diabète de type 2 et conduite automobile

Le diabète est une maladie chronique correspondant à un niveau élevé du taux de sucre dans le sang. Un diabète non contrôlé peut être à l'origine de malaise et présenter des risques lors de la conduite.

Si vous êtes diabétique, l'avis de votre médecin traitant ou d'un spécialiste est essentiel pour savoir si vous devez passer une visite de contrôle auprès d'un médecin agréé, que ce soit pour l'obtention du permis de conduire ou que vous disposiez déjà du permis.

Si votre médecin estime que vous respectez les conditions d'aptitude à la conduite, vous n'êtes pas obligés de cocher la case « atteint à sa connaissance d'une affection et/ou d'un handicap... » sur le Cerfa de demande de permis. Si vous possédez déjà le permis, vous pouvez continuer à conduire, mais en restant suivi régulièrement par votre médecin, au moins tous les 5 ans.

Dans le cas contraire, vous avez l'obligation de passer une visite médicale auprès d'un médecin agréé par la préfecture.

Épilepsie et conduite

L'épilepsie est une maladie chronique pouvant entrainer l'apparition de crises épileptiques. Ces crises perturbent rapidement et brutalement l'état d'une personne et sont très dangereuses lorsqu'elles surviennent au volant.

La conduite automobile a longtemps été interdite aux personnes épileptiques. Il a fallu attendre 2005 pour que la législation soit assouplie.

Aujourd'hui, l'aptitude à conduire pour une personne épileptique sera établie en fonction de la forme de la maladie et des traitements suivis. La décision d'un médecin agréé par le préfet est requise.

Après 1 an sans crises, une autorisation temporaire de conduite est délivrée pour une durée de 1 an. Après 5 années sans crises d'épilepsie, le permis de conduire peut être délivré sans limitation de durée.