Le scooter au Code de la route


  • Publié le 01 novembre 2021 par Diane Moreau

Les scooters sont des véhicules à deux-roues ou trois-roues motorisés. Ils font partie, au même titre que les piétons et les EDPM, des usagers vulnérables non protégés par une carrosserie. En fonction de sa cylindrée, un scooter peut appartenir à la catégorie des cyclomoteurs ou des motocyclettes. Néanmoins, on parle généralement de scooter pour mentionner un cyclomoteur de 50 cm3 ou moins et dont la vitesse est limitée à 45 km/h. Ce type de véhicule est accessible dès l'âge de 14 ans.

Sommaire :

La différence entre scooter, cyclomoteur et motocyclette

Le Code de la route distingue les deux-roues ou trois-roues motorisés en deux catégories différentes qui dépendent de la cylindrée du véhicule :

  • Le cyclomoteur est un véhicule possédant une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3 et dont la vitesse ne dépasse pas les 45 km/h
  • La motocyclette est un véhicule dépassant les 50 cm3 de cylindrée

Les scooters sont en général des véhicules motorisés conçus pour circuler en agglomération. Ils possèdent souvent un coffre de rangement, une boite de vitesse automatique et permettent au conducteur d'être confortablement installé en plaçant ses jambes à l'avant. Leur petite taille leur permet d'être facilement maniables.

Les scooters sont donc généralement placés dans la catégorie des cyclomoteurs. Cependant, ce n'est pas toujours le cas. Lorsque la cylindrée du scooter dépasse les 50 cm3, celui-ci appartient alors à la catégorie des motocyclettes.

Dans tous les cas, que ce soit lors de la conduite d'un cyclomoteur ou d'une motocyclette, tout conducteur doit avoir conscience des dangers en moto.

Scooter garé sur le trottoir

Faut-il le Code de la route pour conduire un scooter ?

Pour conduire un scooter, un permis de conduire est nécessaire en fonction de la cylindrée du véhicule.

Les scooters 50 cc

Quand on parle de scooter, on fait généralement référence à un cyclomoteur d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3. Dans ce cas, la conduite du scooter est accessible dès l'âge de 14 ans et nécessite uniquement l'obtention du permis cyclomoteur catégorie AM. L'obtention du Code de la route n'est pas nécessaire. Le permis AM n'est pas soumis au régime des permis à points.

La catégorie AM du permis s'obtient suite à la formation du brevet de sécurité routière (BSR). Les conditions d'accès à cette formation sont les suivantes :

  • Être âgé d'au moins 14 ans
  • Pour les mineurs, une autorisation parentale est obligatoire
  • Avoir obtenu l'ASSR 1 ou l'ASSR 2

La formation est d'une durée minimale de 8 heures.

Les scooters compris entre 50 cm3 et 125 cm3

Pour être autorisé à conduire un scooter possédant une cylindrée comprise entre 50cm3 et 125cm3, le conducteur doit obtenir le permis A1 ou posséder le permis B complété par une formation de 7 heures. Pour l'obtention du permis A1, l'épreuve théorique moto (ETM) est obligatoire. Pour le permis B, le Code de la route est obligatoire.

Les scooters supérieurs à 125 cm3

La conduite d'un scooter supérieur à 125 cm3 nécessite l'obtention du permis A2 ou du permis A dans le cas ou la puissance est supérieure à 35 kW. L'obtention de l'épreuve théorique moto est obligatoire pour obtenir le permis A2. Le permis A ne peut pas se passer directement, il est nécessaire de passer le permis A2 et après au moins 2 ans de pratique, de suivre une formation complémentaire de 7 heures.

Permis nécessaire pour conduire un scooter

Où peut-on circuler en scooter ?

Un scooter est autorisé ou non à circuler sur une route en fonction de sa cylindrée et du type de route qu'il souhaite emprunter. Pour savoir si je suis autorisé à circuler sur une route, il faut que je connaisse la catégorie de mon scooter.

Un scooter de 50 cm3 ou moins appartient aux cyclomoteurs. L'accès aux voies rapides comme les autoroutes ou les routes à accès réglementées est interdit. En effet, sa vitesse maximale étant de 45 km/h, celle-ci est trop faible pour pouvoir circuler en toute sécurité aux côtés de véhicules pouvant rouler jusqu'à 130 km/h.

Un scooter de plus de 50 cm3 appartient aux motocyclettes. L'accès aux voies rapides est autorisé.

Bien souvent, le conducteur peut s'aider des panneaux de signalisation pour savoir si un accès lui est autorisé ou interdit. Les panneaux suivants interdisent l'accès aux cyclomoteurs et aux motocyclettes :

Panneaux d’interdiction d’accès aux cyclomoteurs et motocyclettes